Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERGE DEVANCEY
SORBICA

Numéro de dépôt :
93450205
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2003

Présentation de la marque SERGE DEVANCEY

Déposée le 11 janvier 1993 par la société SORBICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERGE DEVANCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la société SORBICA domicilié(e) LD A PRABEY, 25770 FRANOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 529 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque SERGE DEVANCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERGE DEVANCEY est expirée depuis le 11 janvier 2003.

SORBICA a également déposé les autres marques suivantes : L'ETOILE MONDIALE DU BIJOU , DEVANCEY


SORBICA - LD A PRABEY, 25770 FRANOIS - France - SIREN 384529137


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 17 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159646 - Publication au BOPI 1993-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Joaillerie, horlogerie et chronométrie